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Eurostockweb est une société crée en 1999, dont le siège
sociale est situé à Gijón - Nord de l´Espagne.
Nos coordonnées sont:
Nº Téléphone: 0034 985 13 43 84 (11-14 / 17-20)
Email: info@eurostockweb.com
Adresse: Eurostockweb C.B. - Avenida de Castilla nº 21-23 33203 Gijón - Espagne
Nº TVA Intracom: ES-E33961129
Dans le secteur textile. nous fabriquons de nombreux articles tel que des jeans, pulls-overs, pyjamas et
survêtements pour Homme et Femme, nous sommes également importateurs de tshirts,
jupes, pantalones grandes tailles, robes, sacs à main, etc..
Depuis 1999 nous exportons pratiquement tous nos stocks aussi bien Europe qu´en
Afrique. Une équipe attentive et spécialisée saura vous informer et conseiller dans le choix des
modèles.
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet,
d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et
modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des
produits commandés, et d’autre part, de définir les droits et obligations des
parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au
consommateur.s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des
produits proposés sur le site Internet Eurostockweb.com.
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un
produit proposé à la vente sur le site Internet de la société Eurostockweb.com
emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de
vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa
commande.

Les prix de vente des produits commercialisés sur le site
Internet de Eurostockweb.com sont indiqué par unité de produit (ou par lot
lorsque la quantité est indiqué dans le titre) et s´entendent HT. Ils sont garantis sous réserve de
modification du taux de IVA espagnol 16,00% (TVA en Espagne).
Ces prix s´entendent hors frais de transport, et de dédouanement. Les prix sont
modifiables sans préavis et à tout moment.
Les informations concernant chaque article (compositions, les tailles et les
couleurs) sont indiquées sur chaque annonce
Tous les colis sont assortis en tailles et en couleurs.*** Il n´est pas
possible de modifier un paquet ***.
Les colis complets de 200, 100, 50 unités destinés aux importateurs et
distributeurs en gros, sont divisés en petits lots de 6, 12 unités pour rendre
plus accesibles nos offres à tout type de client (vente online, boutiques, vente
ambulante, etc.). Les lots sont assortis de façon homogène. Nous n´offrons pas
la possibilité de choisir le nombre de couleurs ou tailles dans un lot.

La quantité minimum d´achat HT est de 150,00 EUR. Nous
nous réservons le droit de refuser tout Achat Inférieur.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de
la commande par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être
considérées comme des arrhes ou acomptes.
L´encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par
Eurostockweb.com.com au moment de la validation de la commande.
Pour régler sa commande. L´Acheteur dispose de l´ensemble des moyens de paiement
visés au sein du bon de commande: Virement bancaire et Paiement sécurisé par
Paypal.
L´Acheteur garantit à Eurostockweb.com qu´il dispose des autorisations
éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu´il aura choisi,
lors de l´enregistrement du bon de commande
Eurostockweb.com se réserve le droit de suspendre ou d´annuler toute commande
et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d´éxecution, en cas de
non paiement de toute somme qui serait due par l´Acheteur, ou en cas d´incident
de paiement.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points
sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix
jours suivant la date de facturation où dès notification du rejet de paiement
bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle
commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d’une précédente
commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
Eurostockweb.com se réserve le droit de demander une photocopie de la carte
d’identité de l’Acheteur pour tout paiement par carte bancaire.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations
relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour
vérification.
Le paiement de votre commande peut s’effectuer de deux façons différentes:
Virement bancaire: Le paiement peut s´effectuer par virement bancaire,
nous vous ferons part de notre compte bancaire (Code Iban et Swift inclus) une
fois reçu votre commande.
Paypal.com: En confirmant votre achat avec cette modalité, notre boutique
vous lancera automatiquement sur la passerelle de paiement sécurisé Paypal
(cartes acceptées: Visa, Mastercard, Discovery, American Express). Ce système
n´accepte pas encore les cartes bleues.


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Une facture détaillée vous est remise à la
finalisation de votre achat sur internet, il ne vous suffira plus qu´à
l´imprimer. Si vous le désirez une copie de cette facture peut vous être
adjointe avec votre colis.
-
Les articles de votre commande sur le site internet sont
assujettis aux taux de IVA espagnol 16,00% (TVA en Espagne)
-
Vous n´avez pas la taxe de votre pays à payer à réception
de votre colis.

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Communiquez nous votre numéro de TVA intracommunautaire
avant votre paiement, votre facture sera établie hors TVA française. Le
système d´achat online ne reconnait pas les nº Intracom. Si vous avez
réaliser votre paiement par Paypal, nous procéderons au remboursement de la
TVA une fois confirmé votre nº Intracom.

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Frais de Transport
Notre système de calcul des frais d´envoi n´est valable que pour l´Europe de
l´Ouest et ne peux pas calculer des frais d´envoi dans des zones plus
éloignés. le calcul de ces frais se fera postérieurement après la réception
de la demande de devis. Si le client règle ces achats par Paypal, le
complément à payer sera envoyé par un firmulaire de paiement.
-
Si vous avez réaliser votre paiement par Paypal, nous
procéderons au remboursement de la TVA une fois confirmé votre nº de Siret.

-
Nous vous livrons à l´adresse de votre choix par une
entreprise de transport (MORY, DHL, LA POSTE "EMS").
Vous pourrez également demander la prise en charge de votre commande à une
entreprise de transport de votre choix.

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Facturation: Une facture détaillée vous est remise à la finalisation de votre achat sur
internet, il ne vous suffira plus qu´a l´imprimer. Si vous le désirez une copie
de cette facture peut vous être adjointe avec votre colis. Les articles de votre commande sur le site internet sont assujettis aux taux de
IVA espagnol 16,00% (TVA en Espagne) - Vous n´avez pas la taxe de votre pays à payer à réception de votre colis. - Vous devez en revanche acquitter les droits et taxes à l´entrée de votre pays
et vous assurer au préalable que les produits commandés sont autorisés à
l´importation dans votre pays.
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Frais de Transport
Notre système de calcul des frais d´envoi n´est valable que pour
l´Europe de l´Ouest et ne peux pas calculer des frais d´envoi dans
des zones plus éloignés. le calcul de ces frais se fera
postérieurement après la réception de la demande de devis. Si le
client règle ces achats par Paypal, le complément à payer sera
envoyé par un firmulaire de paiement.
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L´envoi: Nous vous livrons à l´adresse de votre choix par une entreprise de transport (LA
POSTE, CHRONOPOST). Vous pouvez, bien entendu, nous communiquer les coordonnées
de votre propre transitaire dans le cas d’une livraison par bateau.

En cas d´absence, una avis de passage sera déposé dans votre
boîte dans votre boîte aux lettres. Votre colis se trouvera soit dans votre
bureau de poste soit dans les locaux du transporteur qui vous a présenté votre
colis. Lors de la réception du colis, vérifiez immédiatement le colis devant le
livreur (emballage et contenu). Les marchandises voyagent dans tous les cas aux
risques et péril du destinataire auquel il appartient de sauvegarder tous
recours éventuels contre le transporteur.
En cas de manquants, avaries, retards, etc … :
1/ Formulez aussitôt des réserves sur le bordereau qui vous est présenté
2/ Envoyez nous un e-mail a
info@eurostockweb.com
Dans le cas contraire, aucune réclamation ne pourra prise en compte
En cas de disponibilité partielle des articles, Eurostockweb.com pourra être
amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles pourront être
envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque
l´ensemble des autre articles sera disponible.
Les délais moyens au départ du dépôt de Eurostockweb.com sont les suivants:
- France Zone 1 (sud) : 3-4 jours
- France zone 2 (nord): 4-5 jours
- Reste de l´Europe: 6 jours
- Dom-Tom - Canada: 20-25 jours
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou
annulation de la commande par l’Acheteur.
En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l’article L 121.20.3
du Code de la Consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai
maximum de trente jours (pour les clients résidents en Europe) à compter du jour
suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement
complet du prix. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’Acheteur aura
la possibilité d’annuler sa commande. Les sommes versées par l’Acheteur lui
seront alors restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée,
l’Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, mail) à
Eurostockweb.com afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être
proposée et de permettre à Eurostockweb.com de procéder à une enquête auprès du
transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si
pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au
de lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de
21 jours d’enquête, Eurostockweb.com procèdera à ses frais à une nouvelle
expédition des produits commandés par l’Acheteur.
Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera
fait application des dispositions visées à l’article 8. En cas d’échange de
produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur.
L´annulation sans raison valable et le conséquent
retour de la commande de la part du client sera taxé de 25 EUR comme
dommages-intérêts + Les frais de transport de retour du colis. Cette
somme sera déduite du remboursement qu´Eurostockweb.com réalisera au
client après la vérification de la marchandise rendue.

Conservez votre facture d´internet: elle vous servira de bon
de garantie.
Le transport
Toute marchandise expédiée est assurée pour sa valeur totale.
- Tout retour de marchandises formellement accepté par le vendeur entraînera
constitution d´un avoir ou d´un remboursement ou d´un échange après vérification
des produits
- Les risques et les frais de retour sont toujours à la charge de l´acheteur.
La garantie des articles
La garantie de notre société se limite dans tous les cas à celle des
manufacturiers. La responsabilité de Eurostockweb.com ne peut être recherchée
pour un dommage quel qu´il soit en relevant d´un usage anormal du produit vendu
ou provoqué par son usure. Nous ne sommes pas responsables des dommages qui
résultent de l´utilisation des produits que nous vendons. Dans ce cas de la
garantie "Vice caché", il est rappelé au client qu´il doit agir dans un bref
délai à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et
apporter la preuve de l´existence d´un tel vice.

Afin de répondre à vos besoins et assurer un service à
distance, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant.
Ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement de vos
commandes.
Les informations ainsi recueillies sont à usage purement interne. En vertu de la
loi informatique et liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit
d’accès et de modification sur ces informations.
Nous ne communiquerons jamais votre adresse à d´autres entreprises exepté, notre
agence de transport partenaire. Les données relatives à vos données bancaire ne
sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande.

Toutes contestations relatives à l´ensemble de nos relations
commerciales sont du ressort exclusif du Tribunal de Commerce de Gijón. Les
litiges découlant de l´application des présentes conditions générales de vente
sont soumis au Droit espagnol.
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